# C.B. TOITURES | Travaux de charpente à Bersaillin (39) | SIREN 478 822 265 | Prescriptio > C.B. TOITURES, travaux de charpente à Bersaillin (39) depuis 2004. SIREN 478 822 265. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/c-b-toitures-bersaillin-47882226500029, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Jura (39)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/jura-39) 4. [Couvreurs](https://prescriptio.fr/annuaire/couvreur/39) 273 5. C.B. TOITURES # C.B. TOITURES [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fc-b-toitures-bersaillin-47882226500029%3Fsuivre%3D1) Travaux de charpente à **Bersaillin (39)** depuis 2004. SIREN **478 822 265** SIRET **478 822 265 00029** NAF **4391A** 4391A · Travaux de charpente **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 2 dont 1 ouvert Capital social 1k€ déclaré au registre Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2004 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 12/03/2025 Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Charpentes, couvertures, étanchéïté, bardage, zinguerie, tous travaux du bâtiment. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 05/06/2023 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Établissements 2 ───────────────────────────────────┬────── Adresse │État ───────────────────────────────────┼────── 7 rue Conat39800 Bersaillin · siège│Ouvert ───────────────────────────────────┼────── rue du Centre39800 Bersaillin │Fermé ───────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 1 au registre [DAMIEN BOISSON Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/damien-boisson) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 2 implantations · 1 ouverte Les 2 établissements sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 2 implantations Commune SIRET Adresse Rôle État [39800 BERSAILLIN 478 822 265 00029 7 RUE CONAT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/47882226500029) [39800 BERSAILLIN 478 822 265 00011 RUE DU CENTRE 43.91A Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/47882226500011) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 27 mars 2025 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.B. TOITURES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202500613202) {"dateCloture": "2023-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."} - 27 mars 2025 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — C.B. TOITURES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202500613203) {"dateCloture": "2024-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 3 parcelles cadastrales Surface au sol 1 119 m² cumulée Locaux 1 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 39 Jura 3 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Couvreurs du Jura SIRENE 273 couvreurs dans le Jura, dont celle-ci [Les 273 couvreurs du Jura](https://prescriptio.fr/annuaire/couvreur/39) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (travaux de charpente, Jura) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fc-b-toitures-bersaillin-47882226500029%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Couvreurs du Jura273 ](https://prescriptio.fr/annuaire/couvreur/39) ## Le territoire - [Marchés publics Jura (39)150 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/jura-39) - [Entreprises du Jura](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/jura-39) - [Permis de construire du Jura563 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/jura-39) - [Prix immobilier dans le Jura](https://prescriptio.fr/dvf/departement/jura-39)