# BRUSTIA ARCHITECTES | Activités d'architecture à Saint-Raphael (83) | SIREN 791 962 509 | Prescriptio

> BRUSTIA ARCHITECTES, activités d'architecture à Saint-Raphael (83) depuis 2013 : certifiée RGE.

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Activités d'architecture à **Saint-Raphael (83)** depuis 2013. Certifiée RGE jusqu'au 01/01/2099.

SIREN **791 962 509** SIRET **791 962 509 00018** NAF **7111Z**

7111Z · Activités d'architecture RGE jusqu'au 01/01/2099 · 3 qualifications

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 4 dont 1 ouvert
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2013 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

11 inscriptions modificatives
01/09/2025 Transfert du siège de l’entreprise
01/09/2025 Transfert du siège de l’entreprise
01/09/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/09/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/09/2025 Ouverture d’un nouvel établissement
01/09/2025 Fermeture d’un établissement
01/01/2025 Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2024 Transfert du siège de l’entreprise
01/07/2024 PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/07/2024 Fermeture d’un établissement
26/02/2024 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Profession d'architecte et d'urbaniste »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

05/09/2024 · Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Draguignan par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 01/07/2024 du 1887
Avenue du Bourg 83530 Saint-Raphaël au 3 Rue du Vieux Château 83690 Tourtour

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 4

────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                     │État
────────────────────────────────────────────┼──────
11 place de la Trinite83690 Tourtour · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────┼──────
145 avenue des Pleiades83530 Saint-Raphael  │Ouvert
────────────────────────────────────────────┼──────
1887 avenue du Bourg83530 Saint-Raphael     │Fermé
────────────────────────────────────────────┴──────

**Deux comptes.** Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.

**Source :** SIRENE (INSEE). Les 4 établissements dans l'onglet Étab..

## Certification RGE 3

Architecte inscrit a l'Ordre

Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 1

Architecte inscrit a l'Ordre

Architecte · Cnoa 2

Architecte inscrit a l'Ordre

Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 3

3 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 19/11/2026.

## Direction

2 au registre
[CANZIANELLA PESCAGLIA Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/canzianella-pescaglia) [FULVIO ROBERTO BRUSTIA Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/fulvio-brustia)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

4 implantations · 1 ouverte

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

4 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[83690 TOURTOUR 791 962 509 00034 11 Place DE LA TRINITE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79196250900034) [83530 SAINT-RAPHAEL 791 962 509 00042 145 Avenue DES PLEIADES
71.11Z Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79196250900042) [83530 SAINT-RAPHAEL 791 962 509 00018 1887 Avenue DU BOURG 71.11Z Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79196250900018) [83690 TOURTOUR 791 962 509 00026 3 Rue DU VIEUX CHATEAU 71.11Z Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79196250900026)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 6 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — BRUSTIA ARCHITECTES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2026014821389)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 16 octobre 2025 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — BRUSTIA ARCHITECTES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202501993135)
- 2 septembre 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — BRUSTIA ARCHITECTES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202501676973)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

3 qualifications actives
Architecte inscrit a l'Ordre Audit énergétique Maison individuelle 1 · cnoa Valide jusqu'au 1 janvier 2099
Architecte inscrit a l'Ordre Architecte 2 · cnoa Valide jusqu'au 1 janvier 2099
Architecte inscrit a l'Ordre Audit énergétique Maison individuelle 3 · cnoa Valide jusqu'au 1 janvier 2099

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol - cumulée
Locaux 4 bâtis recensés
Implantation 2 communes · 2 départements

## Où sont ces terrains

2 départements
75 Paris 0 83 Var 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Architectes du Var SIRENE

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architectes dans le Var, dont celle-ci

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## Le territoire
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