# BOSSUT ROMAIN | Construction de maisons individuelles à Mouchin (59) | SIREN 920 203 288 | Prescriptio

> BOSSUT ROMAIN, construction de maisons individuelles à Mouchin (59) depuis 2022 : certifiée RGE.

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5. BOSSUT ROMAIN

# BOSSUT ROMAIN

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Construction de maisons individuelles à **Mouchin (59)** depuis 2022, 1 ou 2 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 20/07/2028.

SIREN **920 203 288** SIRET **920 203 288 00013** NAF **4120A**

4120A · Construction de maisons individuelles RGE jusqu'au 20/07/2028 · 2 qualifications 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 1 dont 1 ouvert
Immatriculée 2022 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 1

───────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                │État
───────────────────────────────────────┼──────
115 route de Douai59310 Mouchin · siège│Ouvert
───────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 2

Efficacité énergétique - _Les pros de la performance énergétique®_ - Isolations parois verticales opaques et planchers bas (8621T16D111)

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 8621T16D111

Efficacité énergétique - _Les pros de la performance énergétique®_ - Ouvrants, fermetures, protections solaires (8621T18D109)

Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur · Qualibat 8621T18D109

2 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 21/11/2026.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[59310 MOUCHIN 920 203 288 00013 115 ROUTE DE DOUAI Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/92020328800013)

## Qualifications RGE

2 qualifications actives
Efficacité énergétique - _Les pros de la performance énergétique®_ - Isolations parois verticales opaques et planchers bas (8621T16D111) Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou
plafonds 8621T16D111 · qualibat Valide jusqu'au 20 juillet 2028
Efficacité énergétique - _Les pros de la performance énergétique®_ - Ouvrants, fermetures, protections solaires (8621T18D109) Fenêtres, volets, portes donnant sur l'extérieur 8621T18D109 · qualibat
Valide jusqu'au 20 juillet 2028

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est
mesurable ici.

Personnes morales uniquement

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Constructeurs de maisons du Nord SIRENE

1 586

constructeurs de maisons dans le Nord, dont celle-ci

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