# BONNEVAL EMERGENCE | Industrie des eaux de table à Seez (73) | SIREN 507 496 909 | Prescriptio

> BONNEVAL EMERGENCE, industrie des eaux de table à Seez (73) depuis 2008 : réseau de 7 entreprises liées.

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# BONNEVAL EMERGENCE

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Industrie des eaux de table à **Seez (73)** depuis 2008, 20 à 49 salariés.

SIREN **507 496 909** SIRET **507 496 909 00049** NAF **1107A**

1107A · Industrie des eaux de table Société par actions simplifiée 20 à 49 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 7 dans son réseau
Établissements 6 au répertoire SIRENE
Dirigeants 4 inscrits au registre
Immatriculée 2008 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
23/12/2025 Modification du capital social
23/12/2024 Modification du capital social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Exploitation, sous toutes ses formes, de sources d'eau minérale ou naturelle et de ses dérivés, tels que produits alimentaires, beauté ou de santé, ainsi que toutes activités liées au thermalisme
dans les conditions légales et règlementaires; la création, l'acquisition, la location de toute activité et la location, l'installation et l'exploitation de tout établissement ou fonds de commerce ;
la franchise de tous produits et articles en qualité de franchiseur ou de franchisé; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, dessins, modèles, brevets concernant ces
activités ; l'achat, la vente, la gestion, la location ou la prise en location-gérance de tous ces biens immobiliers. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

22/12/2023 · - Date de début d'activité dans notre ressort : 20/09/2009

22/12/2023 · Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : EMERGENCE PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, RCS ROMANS 523 224 475 avec date
d'effet au 16/10/2018 avec effet fiscal et comptable au 01/01/2018.

22/12/2023 · Date de début d'activité à l'origine le 25/07/2008

22/12/2023 · Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 26/05/2021

01/09/2021 · RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 25-08-2021

17/07/2020 · Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : EMERGENCE PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, RCS ROMANS 523 224 475 avec date
d'effet au 16/10/2018 avec effet fiscal et comptable au 01/01/2018.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

4 au registre
[JEROME MARTIN Commissaire aux comptes titulaire ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jerome-martin) [DAVID MERLE Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/david-merle)
[LAURE-HELENE HOUX Commissaire aux comptes suppléant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/laure-helene-houx)

Personnes morales dirigeantes

[Bienveillance Membre du conseil de surveillance SIREN 413868589 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/bienveillance-seez-41386858900040)

3 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

7 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

7 entreprises
[BATIBOIS Dirigeant commun LAURE-HELENE HOUX ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/batibois-luc-la-primaube-32640607100026) [ENTREPRISE 450663968 Dirigeant commun LAURE-HELENE HOUX
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-450663968-bayonne-45066396800011) [ENTREPRISE 450751342 Dirigeant commun LAURE-HELENE HOUX
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-450751342-anglet-45075134200020) [ETABLISSEMENTS GABRIEL BEAUMARTIN Dirigeant commun LAURE-HELENE HOUX
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/etablissements-gabriel-beaumartin-saint-jean-d-illac-45420081700061) [SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS BOUNEY Dirigeant commun LAURE-HELENE HOUX
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/societe-d-exploitation-des-ets-bouney-anglet-70272077200020) [BIENVEILLANCE Dirigeant commun Membre du conseil de surveillance
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/bienveillance-seez-41386858900040) [ENTREPRISE 820806453 Dirigeant commun Bienveillance
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-820806453-paris-82080645300016)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

**4** accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
AVENANT Forfait jours entreprise

Avenant N°1 A L Accord d'Entreprise DU 16/12/2019 portant sur la mise en place d'un Forfait jours sur l'Année

signé le 18 juin 2025 IDCC 1513 CGT-FO
Forfaits (en heures, en jours)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000051826303) [
AVENANT entreprise

Avenant N°1 A L Accord d'Entreprise DU 27/01/2021 relatif au contingent d'Heures Supplémentaires

signé le 18 juin 2025 IDCC 1513 CGT-FO
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000051858421) [
ACCORD entreprise

Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires

signé le 27 janvier 2021 IDCC 1513
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000044808054) [
ACCORD Forfait jours entreprise

ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE

signé le 16 décembre 2019 IDCC 1513
Forfaits (en heures, en jours)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041718568)

Le siège, Savoie SIRENE

Seez, Savoie (73)

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## Le territoire
- [Marchés publics Savoie (73)359 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/savoie-73)
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