# BM CONSTRUCTIONS | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Epenoy (25) | SIREN 652 820 499 | Prescriptio

> BM CONSTRUCTIONS, travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Epenoy (25) depuis 1965 : réseau de 2 entreprises liées.

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# BM CONSTRUCTIONS

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Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à **Epenoy (25)** depuis 1965.

SIREN **652 820 499** SIRET **652 820 499 00042** NAF **4399C**

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 2 dans son réseau
Établissements 6 dont 1 ouvert
Dirigeants 4 inscrits au registre
Immatriculée 1965 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

21/01/2016 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort.
Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

21/01/2016 · Jugement du Tribunal de Commerce de BESANCON en date du 03/12/2012 autorisant le renouvellement de la période d'observation de la procédure de sauvegarde pour une durée de 6 mois soit
jusqu'au 03/06/2013.

21/01/2016 · Par jugement en date du 04/06/2012, le Tribunal de Commerce de BESANCON a ouvert une procédure de sauvegarde contre la SAS BM CONSTRUCTIONS et a nommé en qualité de Mandataire judiciaire
: Maître Pascal GUIGON 8 Rue Louis Garnier 25000 Besançon.

21/01/2016 · Par jugement en date du 02/12/2013, le Tribunal de Commerce de BESANCON a arrêté le plan de sauvegarde de la SAS BM CONSTRUCTIONS et a désigné en qualité de commissaire à l'exécution du
plan Maître Pascal GUIGON 8 rue Louis Garnier 25000 BESANCON.

21/01/2016 · Par jugement en date du 22/07/2015, le Tribunal de Commerce de Besançon a prononcé la résolution du plan et la liquidation judiciaire avec poursuite d'activité autorisée jusqu'au
31/07/2015 de la SAS BM CONSTRUCTIONS et a nommé en qualité de liquidateur Maître Pascal GUIGON - 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon.

23/07/2015 · (Ouverture d'une procédure de) Sauvegarde EN DATE DU 04/06/2012, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE SUR SAS BM CONSTRUCTIONS SOUS LE
NUMERO 4171575, ET A DESIGNE : Administrateur judiciaire : LA SCP LAUREAU JEANNEROT représentée par Me Philippe JEANNEROT dt à BESANCON 28, rue de la république Mandataire judiciaire : Maître Pascal
GUIGON - 8, Rue Louis Garnier - 25000 BESANCON ET A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 6 mois

23/07/2015 · Prolongement de la période d'observation (sauvegarde) PAR JUGEMENT EN DATE DU 03/12/2012 , LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A AUTORISE LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D OBSERVATION
JUSQU'AU 03/06/2013 Date d'effet : 03/12/2012

23/07/2015 · Prolongement de la période d'observation (sauvegarde) PAR JUGEMENT EN DATE DU 03/06/2013 , LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A AUTORISE LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D OBSERVATION
JUSQU'AU Date d'effet : 03/06/2013

23/07/2015 · Adoption d'un plan de sauvegarde EN DATE DU 02/12/2013, LE TRIBUNAL DE BESANCON A PRONONCE L' Adoption du plan de sauvegarde - L626-1 et L626-9 DE SAS BM CONSTRUCTIONS POUR UNE DUREE DE
10 ans,ET A DESIGNE Maître Pascal GUIGON EN QUALITE DE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN Date d'effet : 02/12/2013

23/07/2015 · Résolution du plan de sauvegarde et prononcé de la liquidation judiciaire EN DATE DU 22/07/2015, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A ORDONNE LA RESOLUTION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET
PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SAS BM CONSTRUCTIONS, ET A DESIGNE : Liquidateur : Maître Pascal GUIGON - 8, Rue Louis Garnier - 25000 BESANCON ET A FIXE AU 01/01/2015 LA DATE DE CESSATION DES
PAIEMENTS. CE JUGEMENT A AUTORISE LA POURSUITE DE L'ACTIVITE JUSQU'AU 31/07/2015 Administrateur judiciaire : LA SCP LAUREAU JEANNEROT représentée par Me Philippe JEANNEROT dt à BESANCON 28, rue de la
république Date d'effet : 22/07/2015

23/07/2015 · Fin du redressement judiciaire ou clôture Clôture de la procédure de redressement (Ordonnance du Président) - L631-19 et R631-43 Date d'effet : 08/08/2016

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 6

─────────────────────────────────────┬──────
Adresse                              │État
─────────────────────────────────────┼──────
29 rue du Pont25800 Epenoy · siège   │Ouvert
─────────────────────────────────────┼──────
Les Popins90500 Beaucourt            │Ouvert
─────────────────────────────────────┼──────
route des Brenets25130 Villers-le-Lac│Fermé
─────────────────────────────────────┴──────

**Deux comptes.** Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.

**Source :** SIRENE (INSEE). Les 6 établissements dans l'onglet Étab..

## Direction

4 au registre
[JEAN-MARIE GAUME Commissaire aux comptes titulaire ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-marie-gaume) [JACQUES MAURICE EUGENE MOSIMANN Président
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jacques-mosimann) [BERNARD QUINTY Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bernard-quinty)

Personnes morales dirigeantes

AUDIT GESTION CONSEIL Commissaire aux comptes suppléant fiche non disponible

3 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

6 implantations · 1 ouverte

Les 6 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

6 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[25800 EPENOY 652 820 499 00042 29 RUE DU PONT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/65282049900042) [90500 BEAUCOURT 652 820 499 00067 LES POPINS 43.99C Ouvert
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/65282049900067) [25130 VILLERS-LE-LAC 652 820 499 00018 ROUTE DES BRENETS 45.2V Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/65282049900018)
[25480 ECOLE-VALENTIN 652 820 499 00026 CHAMP AU CREU 45.2V Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/65282049900026) [25660 LA VEZE 652 820 499 00034 19 GRANDE RUE 43.99C Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/65282049900034) [25490 DAMPIERRE-LES-BOIS 652 820 499 00059 4 RUE DE L'EGLISE 43.99C Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/65282049900059)

## La forme du réseau

2 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

2 entreprises
[ENTREPRISE 477748537 Dirigeant commun JEAN-MARIE GAUME ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-477748537-dole-47774853700016) [ENTREPRISE 480217231 Dirigeant commun BERNARD QUINTY
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-480217231-la-veze-48021723100012)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=652820499)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Maçons du Doubs SIRENE

655

maçons dans le Doubs, dont celle-ci

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Prochaine action

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## Même métier
- [Maçons du Doubs655 ](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/25)

## Le territoire
- [Marchés publics Doubs (25)287 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25)
- [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25)
- [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25)
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