# BATI DIVISIONS | Promotion immobilière de logements à Basse-Ham (57) | SIREN 977 894 377 | Prescriptio

> BATI DIVISIONS, promotion immobilière de logements à Basse-Ham (57) depuis 2023 : réseau de 7 entreprises liées.

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5. BATI DIVISIONS

# BATI DIVISIONS

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Promotion immobilière de logements à **Basse-Ham (57)** depuis 2023.

SIREN **977 894 377** SIRET **977 894 377 00034** NAF **4110A**

4110A · Promotion immobilière de logements Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 7 dans son réseau
Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2023 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
12/02/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
01/06/2024 Transfert du siège de l’entreprise
01/06/2024 Transfert du siège de l’entreprise
01/06/2024 Ouverture d’un nouvel établissement
01/06/2024 Fermeture d’un établissement
27/07/2023 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Toute activité de marchand de biens, à savoir l'achat de biens immobiliers ou terrains en vue de la revente ainsi que toute action de promotion immobilière au sens des articles 1831-1 et suivants du
codes civil ainsi que toute opération de maitrise d'œuvre et de construction vente »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 2

──────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                           │État
──────────────────────────────────────────────────┼──────
1 rue Nicolas Joseph Cugnot57970 Basse-Ham · siège│Ouvert
──────────────────────────────────────────────────┼──────
35 Grand'rue57970 Yutz                            │Fermé
──────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[JEAN-FRANCOIS BESSON Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-francois-besson)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[57970 BASSE-HAM 977 894 377 00034 1 RUE NICOLAS JOSEPH CUGNOT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/97789437700034) [57970 YUTZ 977 894 377 00018 35 GRAND'RUE 41.10A Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/97789437700018)

## La forme du réseau

7 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

7 entreprises
[L.B.M. Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS BESSON ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/l-b-m-manom-47960528900012) [MAISONS COMEBAT Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS BESSON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/maisons-comebat-thionville-52784802200028) [COMEBAT PROMOTION K 57 Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS BESSON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/comebat-promotion-k-57-thionville-81798348900011) [JFB CONSEILS Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS BESSON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/jfb-conseils-thionville-84253945400012) [L.B.H.I. Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS BESSON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/l-b-h-i-yutz-91069955200014) [BATI-DEBARRAS Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS BESSON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/bati-debarras-yutz-95348317900016) [LOR CONSTRUCTEURS Dirigeant commun JEAN-FRANCOIS BESSON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/lor-constructeurs-basse-ham-98524960600015)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 17 septembre 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — BATI DIVISIONS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601787339)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 20 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — BATI DIVISIONS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601585133)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 636 m² cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
57 Moselle 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers de la Moselle SIRENE

1 269

promoteurs immobiliers dans la Moselle, dont celle-ci

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## Même métier
- [Promoteurs immobiliers de la Moselle1 269 ](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/57)

## Le territoire
- [Marchés publics Moselle (57)280 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/moselle-57)
- [Entreprises de la Moselle](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/moselle-57)
- [Permis de construire de la Moselle1 266 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/moselle-57)
