# B T C | Supports juridiques de programmes à Courbevoie (92) | SIREN 337 929 962 | Prescriptio

> B T C, supports juridiques de programmes à Courbevoie (92) depuis 1986. SIREN 337 929 962.

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Supports juridiques de programmes à **Courbevoie (92)** depuis 1986.

SIREN **337 929 962** SIRET **337 929 962 00021** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Capital social 7k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1986 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

25/09/2008 · Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                 │État
────────────────────────────────────────┼──────
27 rue de Bitche92400 Courbevoie · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────┼──────
11 rue de Bitche92400 Courbevoie        │Fermé
────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[MARINE BRICHET Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marine-brichet) [YVELINE MARMET Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/yveline-marmet)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[92400 COURBEVOIE 337 929 962 00021 27 Rue DE BITCHE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/33792996200021) [92400 COURBEVOIE 337 929 962 00013 11 Rue DE BITCHE 41.10D Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/33792996200013)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 10 avril 2026 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — B.T.C.](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202600692793)

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol - cumulée
Locaux 2 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
92 Hauts-de-Seine 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers des Hauts-de-Seine SIRENE

3 709

promoteurs immobiliers dans les Hauts-de-Seine, dont celle-ci

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## Le territoire
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