# ATC | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Bourguebus (14) | SIREN 911 362 531 | Prescriptio > ATC, travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Bourguebus (14) depuis 2022. SIREN 911 362 531. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/atc-bourguebus-91136253100012, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Calvados (14)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/calvados-14) 4. [Maçons](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/14) 1 013 5. ATC # ATC [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fatc-bourguebus-91136253100012%3Fsuivre%3D1) Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à **Bourguebus (14)** depuis 2022, 1 ou 2 salariés. SIREN **911 362 531** SIRET **911 362 531 00012** NAF **4399C** 4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Société par actions simplifiée 1 ou 2 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 1 dont 1 ouvert Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2022 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 28/11/2025 Inscription d'office de la mention Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Entreprise de maçonnerie générale, négoce,achat,vente et location des matériaux de bâtiment non réglementés, » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS LIQUIDATION JUDICIAIRE, Liquidateur : Maître Judith DOUTRESSOULLE - 77, rue de Bernières - 14000 Caen, date de cessation des paiements : 26/05/2024, poursuite d’activité jusqu'au 26/12/2025, Jugement du Tribunal de Commerce de Caen du 26/11/2025 **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Établissements 1 ─────────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ─────────────────────────────────────────────┼────── boulevard de l'Europe14540 Bourguebus · siège│Ouvert ─────────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 1 au registre [LEVENT ORAL Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/levent-oral) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 1 implantation · 1 ouverte Les 1 établissement sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 1 implantation Commune SIRET Adresse Rôle État [14540 BOURGUEBUS 911 362 531 00012 BOULEVARD DE L'EUROPE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/91136253100012) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 4 décembre 2025 Procédures collectives bodacc [Procédures collectives — ATC](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202502331253) {"type": "initial", "famille": "Jugement d'ouverture", "nature": "Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire", "date": "2025-11-26", "complementJugement": "Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 26 Mai 2024, désignant liquidateur Maître Judith Doutressoulle 77, rue de Bernières - 14000 Caen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Maçons du Calvados SIRENE 1 013 maçons dans le Calvados, dont celle-ci [Les 1 013 maçons du Calvados](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/14) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, Calvados) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fatc-bourguebus-91136253100012%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Maçons du Calvados1 013 ](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/14) ## Le territoire - [Marchés publics Calvados (14)215 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/calvados-14) - [Entreprises du Calvados](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/calvados-14) - [Permis de construire du Calvados1 695 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/calvados-14) - [Prix immobilier dans le Calvados](https://prescriptio.fr/dvf/departement/calvados-14)