# AT4M | Supports juridiques de programmes à Chaucenne (25) | SIREN 931 755 094 | Prescriptio

> AT4M, supports juridiques de programmes à Chaucenne (25) depuis 2024 : réseau de 1 entreprise liée.

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# AT4M

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Supports juridiques de programmes à **Chaucenne (25)** depuis 2024.

SIREN **931 755 094** SIRET **931 755 094 00014** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Permis déposés 1 depuis 2025 (Sitadel)
Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 6 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
10/08/2024 Mise à jour hors guichet unique
08/08/2024 Mise à jour hors guichet unique
29/07/2024 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« - l'acquisition de terrains en vue de la construction de locaux à usage professionnel, commercial, d'habitation ou agricole et/ou l'acquisition de tels locaux en vue de la location ou de la mise à
disposition de ces biens au profit des associés qui s'en réserveraient la jouissance. - l'acquisition, la détention, l'apport en société, de tous biens et droits immobiliers ; la société pouvant
recourir, dans le cadre de la réalisation de son objet, à tous modes de financements en vue de ces acquisitions. - éventuellement et exceptionnellement, l'aliénation du ou des immeubles devenus
inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société ; »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

───────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                        │État
───────────────────────────────────────────────┼──────
3 Che de la Vigne Rochet25170 Chaucenne · siège│Ouvert
───────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

6 au registre
[THIERRY JEAN-JACQUES VILLEMAIN Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/thierry-villemain) [AUDREY GISELE EUGENIE DELHAY Gérant et associé indéfiniment
responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/audrey-delhay) [MAELANN JEAN-MICHEL VILLEMAIN Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/maelann-villemain)
[MAUREEN MONIQUE JACQUELINE VILLEMAIN Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/maureen-villemain) [MARCEAU DIDIER PATRICE VILLEMAIN Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marceau-villemain) [MAXANCE ALBERT RAOUL VILLEMAIN Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/maxance-villemain)

6 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[25170 CHAUCENNE 931 755 094 00014 3 CHE DE LA VIGNE ROCHET Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/93175509400014)

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[ENTREPRISE 983619149 Dirigeant commun AUDREY GISELE EUGENIE DELHAY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-983619149-chaucenne-98361914900013)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=931755094)

## Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

387 m²

### Permis de construire (1)

PC Permis Construire 2
12 décembre 2025 Moissey 0393352500001

4 logements

AdresseRUE DES CHAMPS ROUGES 39290 MOISSEY
*Date de dépôt*
  1 décembre 2025
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
4 individuels
Surfaces détaillées
Logements : 387 m²
Mouvement de surface
Créée : 387 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers du Doubs SIRENE

550

promoteurs immobiliers dans le Doubs, dont celle-ci

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