# ASV PATRIMOINE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ornans (25) | SIREN 995 302 981 | Prescriptio > ASV PATRIMOINE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ornans (25) depuis 2025 : réseau de 2 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/asv-patrimoine-ornans-99530298100015, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. ASV PATRIMOINE # ASV PATRIMOINE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fasv-patrimoine-ornans-99530298100015%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Ornans (25)** depuis 2025. SIREN **995 302 981** SIRET **995 302 981 00015** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société par actions simplifiée **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 2 dans son réseau Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 2025 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 15/12/2025 Création d’une entreprise personne morale Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « L'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, à usage d'habitation, commercial, professionnel, industriel, agricole, touristique ou mixte, situés en France ou à l'étranger. Activité de marchand de biens, Et éventuellement l'exercice d'un contrôle actif et permanent de la politique des sociétés filiales, leur direction, tutelle ou représentation éventuelle, la détermination des règles stratégiques, tactiques et opérationnelles de ces sociétés filiales, ainsi que la réalisation éventuelle de prestations en faveur de 3 sociétés du groupe, notamment par l'assistance en matière juridique, comptable, administrative, commerciale, informatique, financière, ou de recherche et développement, Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : - la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus ; - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ; - la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, mobilières ou immobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe ; - toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Direction 2 au registre [Simon Bernard José VERNEREY Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/simon-vernerey) [Arnaud Isabelle Eric VERNEREY Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/arnaud-vernerey) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 2 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 2 entreprises [ENTREPRISE 982736159 Dirigeant commun Simon Bernard José VERNEREY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-982736159-ornans-98273615900012) [ENTREPRISE 942075409 Dirigeant commun Arnaud Isabelle Eric VERNEREY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-942075409-ornans-94207540900014) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=995302981) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Doubs SIRENE Ornans, Doubs (25) [Les entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fasv-patrimoine-ornans-99530298100015%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)299 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)