# ASM | Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Jayat (01) | SIREN 449 239 672 | Prescriptio

> ASM, travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Jayat (01) depuis 2003. SIREN 449 239 672.

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# ASM

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Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à **Jayat (01)** depuis 2003, 1 ou 2 salariés.

SIREN **449 239 672** SIRET **449 239 672 00024** NAF **4312A**

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Capital social 10k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2003 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
01/04/2024 Modification des bénéficiaires effectifs
01/02/2024 Modification du capital social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 2

─────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                      │État
─────────────────────────────────────────────┼──────
16 Lotissement de la Levee01340 Jayat · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────────────┼──────
1064 route de Montpont01560 Curciat-Dongalon │Ouvert
─────────────────────────────────────────────┴──────

**Deux comptes.** Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[SEBASTIEN MAZUY Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-mazuy)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[01340 JAYAT 449 239 672 00024 16 LOTISSEMENT DE LA LEVEE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/44923967200024) [01560 CURCIAT-DONGALON 449 239 672 00016 1064 ROUTE DE MONTPONT
43.12A Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/44923967200016)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 4 décembre 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — ASM](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2025023344)

  {"dateCloture": "2025-06-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Terrassiers de l'Ain SIRENE

420

terrassiers dans l'Ain, dont celle-ci

[Les 420 terrassiers de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/terrassier/01)

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## Le territoire
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