# ARTIBAT | Travaux de couverture par éléments à Fleurey-sur-Ouche (21) | SIREN 412 558 843 | Prescriptio

> ARTIBAT, travaux de couverture par éléments à Fleurey-sur-Ouche (21) depuis 1997 : réseau de 3 entreprises liées, certifiée RGE.

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Travaux de couverture par éléments à **Fleurey-sur-Ouche (21)** depuis 1997, 10 à 19 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 18/06/2030.

SIREN **412 558 843** SIRET **412 558 843 00030** NAF **4391B**

4391B · Travaux de couverture par éléments RGE jusqu'au 18/06/2030 · 4 qualifications 10 à 19 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Entreprises liées 3 dans son réseau
Établissements 3 dont 1 ouvert
Capital social 7k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 3

──────────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                               │État
──────────────────────────────────────────────────────┼──────
21410 FLEUREY-SUR-OUCHE21410 Fleurey-sur-Ouche · siège│Ouvert
──────────────────────────────────────────────────────┼──────
21230 MAGNIEN21230 Magnien                            │Fermé
──────────────────────────────────────────────────────┼──────
5 allee de la Cude21370 Velars-sur-Ouche              │Fermé
──────────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 4

Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D110)

Fenêtres de toit · Qualibat 8611M8D110

Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D111)

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 8611M8D111

Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D113)

Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur · Qualibat 8611M8D113

Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D114)

Isolation des combles perdus · Qualibat 8611M8D114

4 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 06/10/2026.

## Direction

1 au registre
[SEBASTIEN FERNAND GEORGES LEGER Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-leger)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

3 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[21410 FLEUREY-SUR-OUCHE 412 558 843 00030 21410 FLEUREY-SUR-OUCHE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/41255884300030) [21230 MAGNIEN 412 558 843 00014 21230 MAGNIEN 45.4J
Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/41255884300014) [21370 VELARS-SUR-OUCHE 412 558 843 00022 5 ALLEE DE LA CUDE 43.31Z Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/41255884300022)

## La forme du réseau

3 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

3 entreprises
[ENTREPRISE 519669675 Dirigeant commun SEBASTIEN FERNAND GEORGES LEGER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-519669675-fleurey-sur-ouche-51966967500026) [ENTREPRISE 852983618
Dirigeant commun SEBASTIEN FERNAND GEORGES LEGER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-852983618-fleurey-sur-ouche-85298361800012) [ENTREPRISE 893585794 Dirigeant commun SEBASTIEN
FERNAND GEORGES LEGER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-893585794-fleurey-sur-ouche-89358579400017)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=412558843)

## Santé financière

dernier exercice connu · 2020
Résultat net 37 k€ exercice 2020
Autonomie financière 43,91 % capitaux propres rapportés au total du bilan

## Évolution

2017 → 2020
Résultat net

## Comptes déposés

2 exercices déposés
Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net
2020 — — — — — 37 k€
2017 — — — — — 13 k€

## Ratios

exercice 2020
Autonomie financière 43,91 % capitaux propres rapportés au total du bilan déposé

## D'où viennent ces chiffres
- **Agrégats des comptes déposés.** Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 26 janvier 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — ARTIBAT](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20250018760)

  {"dateCloture": "2024-08-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

4 qualifications actives
Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D110) Fenêtres de toit 8611M8D110 · qualibat Valide jusqu'au 18 juin 2030
Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D111) Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 8611M8D111 · qualibat Valide jusqu'au 18 juin 2030
Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D113) Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur 8611M8D113 · qualibat Valide jusqu'au 18 juin 2030
Efficacité énergétique - _ECO Artisan®_ - Couvreur (8611M8D114) Isolation des combles perdus 8611M8D114 · qualibat Valide jusqu'au 18 juin 2030

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Couvreurs de la Côte-d'Or SIRENE

434

couvreurs dans la Côte-d'Or, dont celle-ci

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## Même métier
- [Couvreurs de la Côte-d'Or434 ](https://prescriptio.fr/annuaire/couvreur/21)

## Le territoire
- [Marchés publics Côte-d'Or (21)310 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/cote-d-or-21)
- [Entreprises de la Côte-d'Or](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/cote-d-or-21)
- [Permis de construire de la Côte-d'Or632 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/cote-d-or-21)
- [Prix immobilier dans la Côte-d'Or](https://prescriptio.fr/dvf/departement/cote-d-or-21)
