# APARTE | Agences immobilières à Les Achards (85) | SIREN 804 220 069 | Prescriptio

> APARTE, agences immobilières à Les Achards (85) depuis 2014. SIREN 804 220 069.

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# APARTE

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Agences immobilières à **Les Achards (85)** depuis 2014, 1 ou 2 salariés.

SIREN **804 220 069** SIRET **804 220 069 00061** NAF **6831Z**

6831Z · Agences immobilières Société par actions simplifiée 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2014 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
17/07/2024 Modification de l’identification de l’établissement
24/06/2024 Modification de l’identification de la personne morale
24/06/2024 Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Les activités de transactions (neuves et anciennes) immobilières, y compris l'immobilier d'entreprise de fonds de commerce, de locations d'achats et de ventes de biens immobiliers pour le compte de
tiers ; Les activités de gestion locative et de syndic de copropriété et plus généralement toutes les activités en lien avec la gestion de syndic de copropriété; Les activités de marchand de biens
immobiliers, d'aménagements fonciers et de promotions immobilières ; La vente d'immeubles à construire ; La construction, la rénovation, la réhabilitation, le développement et la promotion de
logements et d'immobilier d'entreprise, en France et à l'Etranger, neufs et anciens, en ce compris l'aménagement et le lotissement de biens immobiliers de toute nature ; Toute prestation de service
dans le domaine de la construction, de la démolition, de la rénovation, de la réhabilitation, du développement, de la promotion et du conseil immobiliers à destination ou pour le compte de
particuliers et des entreprises et toutes autres activités connexes ou liées se rattachant aux activités précitées ; L'administration et l'exploitation par location ou de tout moyen légal de tout ou
partie d'immeuble dont la société serait propriétaire ; La fourniture de toutes prestations de services et de conseils pour toutes opérations immobilières ; Les activités d'apporteur d'affaire ;
Toutes les prestations de services annexes ou connexes concourant directement ou indirectement au développement des actes précités ; La promotion desdites activités, l'animation, le développement de
réseaux, les prestations de services et la formation professionnelle y attachés ; »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

1 au registre
[SEBASTIEN RENE DENIS BOSSE Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-bosse)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 23 juin 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — APARTÉ IMMOBILIER & PATRIMOINE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2026011711678)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Agences immobilières de la Vendée SIRENE

1 367

agences immobilières dans la Vendée, dont celle-ci

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