# ANDRE FRANQUES | Activités d'architecture à Labroquere (31) | SIREN 312 490 329 | Prescriptio

> ANDRE FRANQUES, activités d'architecture à Labroquere (31) depuis 1978 : réseau de 1 entreprise liée, certifiée RGE.

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# ANDRE FRANQUES

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Activités d'architecture à **Labroquere (31)** depuis 1978. Certifiée RGE jusqu'au 01/01/2099.

SIREN **312 490 329** SIRET **312 490 329 00074** NAF **7111Z**

7111Z · Activités d'architecture RGE jusqu'au 01/01/2099 · 2 qualifications

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Entreprises liées 1 dans son réseau
Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 1978 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 2

────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                     │État
────────────────────────────────────────────┼──────
3 rue Armand Ribet31510 Labroquere · siège  │Ouvert
────────────────────────────────────────────┼──────
57 av Francois Mitterrand31800 Saint-Gaudens│Fermé
────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 2

Architecte inscrit a l'Ordre

Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 1

Architecte inscrit a l'Ordre

Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 3

2 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 14/11/2026.

## Direction

1 au registre
[ANDRE MARC FRANQUES ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/andre-franques)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[31510 LABROQUERE 312 490 329 00074 3 RUE ARMAND RIBET Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/31249032900074) [31800 SAINT-GAUDENS 312 490 329 00058 57 AV FRANCOIS MITTERRAND
71.11Z Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/31249032900058)

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[SCI DU PILAT Dirigeant commun ANDRE MARC FRANQUES ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-du-pilat-miramont-de-comminges-32837027500021)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Qualifications RGE

2 qualifications actives
Architecte inscrit a l'Ordre Audit énergétique Maison individuelle 1 · cnoa Valide jusqu'au 1 janvier 2099
Architecte inscrit a l'Ordre Audit énergétique Maison individuelle 3 · cnoa Valide jusqu'au 1 janvier 2099

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est
mesurable ici.

Personnes morales uniquement

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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