# AG MODULOR | Travaux de menuiserie bois et PVC à La Balme-de-Sillingy (74) | SIREN 510 484 983 | Prescriptio

> AG MODULOR, travaux de menuiserie bois et pvc à La Balme-de-Sillingy (74) depuis 2009. SIREN 510 484 983.

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Travaux de menuiserie bois et PVC à **La Balme-de-Sillingy (74)** depuis 2009.

SIREN **510 484 983** SIRET **510 484 983 00026** NAF **4332A**

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2009 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'aménagement, la coordination de travaux, la rénovation et la décoration de tous locaux et immeubles, l'achat, la vente de tout matériel s'y rapportant, marchand de biens et lôtissement. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

06/09/2017 · Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 06/09/2017 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif

06/09/2017 · Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 06/09/2017 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif

20/08/2013 · Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 29/10/2014 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire Judiciaire : ETUDE BOUVET ET GUYONNET ( prise en la personne de
Me GUYONNET) PARC D'ACTIVITÉ ALTAÏS 60 RUE CASSIOPÉE 74650 CHAVANOD. Date de cessation des paiements : 10/10/2014

20/08/2013 · Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 29/04/2015 prolongeant la période d'observation jusqu'au 29/10/2015, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre
son activité.

20/08/2013 · Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 05/11/2015 arrêtant le plan de redressement. Commissaire à l'exécution du plan : l'ETUDE BOUVET ET GUYONNET PARC D'ACTIVITÉ ALTAÏS 60
RUE CASSIOPÉE 74650 CHAVANOD

20/08/2013 · Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 02/11/2016 prononçant la liquidation judiciaire sur résolution du plan avec application de la procédure simplifiée. Liquidateur
judiciaire : l'ETUDE BOUVET ET GUYONNET (prise en la personne de Me GUYONNET) PARC D'ACTIVITÉ ALTAÏS 60 RUE CASSIOPÉE 74650 CHAVANOD. Date de cessation des paiements : 11/09/2016

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

────────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                             │État
────────────────────────────────────────────────────┼──────
40 rue de Sasserot74330 la Balme-de-Sillingy · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────────────┼──────
7 rue du Pont de The74000 Annecy                    │Fermé
────────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[SEBASTIEN GABRIEL JOSEPH GROS Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-gros)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[74330 LA BALME-DE-SILLINGY 510 484 983 00026 40 RUE DE SASSEROT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/51048498300026) [74000 ANNECY 510 484 983 00018 7 RUE DU PONT DE THE
74.90B Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/51048498300018)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Menuisiers de la Haute-Savoie SIRENE

1 723

menuisiers dans la Haute-Savoie, dont celle-ci

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