# ACS SYSTEMES | Activités des sièges sociaux à Baume-les-Dames (25) | SIREN 531 672 590 | Prescriptio > ACS SYSTEMES, activités des sièges sociaux à Baume-les-Dames (25) depuis 2011. SIREN 531 672 590. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/acs-systemes-baume-les-dames-53167259000019, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. ACS SYSTEMES # ACS SYSTEMES [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Facs-systemes-baume-les-dames-53167259000019%3Fsuivre%3D1) Activités des sièges sociaux à **Baume-les-Dames (25)** depuis 2011. SIREN **531 672 590** SIRET **531 672 590 00019** NAF **7010Z** 7010Z · Activités des sièges sociaux **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 2011 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS 13/05/2015 · Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée EN DATE DU 28/04/2014, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE CONTRE ACS SYSTEMES (SARL) SOUS LE NUMERO 4172195, ET A DESIGNE : LIQUIDATEUR :Maître Pascal GUIGON 8, Rue Louis Garnier 25000 BESANCON ET A FIXE AU 01/02/2014 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS Date d'effet : 28/04/2014 13/05/2015 · Clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs EN DATE DU 06/05/2015, LE TRIBUNAL DE BESANCON A PRONONCE LA Clôture de la liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actifs - L644-5 al.1 DE SARL ACS SYSTEMES (PROCEDURE OUVERTE LE 28/04/2014 ) Date d'effet : 06/05/2015 13/05/2015 · Radiation du RCS le 13/05/2015 avec effet au 06/05/2015 **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 2 au registre [JEAN-FRANCOIS REGIS COCHART Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-francois-cochart) [PATRICIA GERMAINE HELENE LAURENT Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patricia-laurent) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Une société de portefeuille ne détient généralement aucun bien en propre : le foncier du groupe est porté par ses filiales ou par une société civile dédiée. Situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Doubs SIRENE Baume-les-Dames, Doubs (25) [Les entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (activités des sièges sociaux, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Facs-systemes-baume-les-dames-53167259000019%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)302 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)