# ACFB 11 | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ornans (25) | SIREN 535 339 402 | Prescriptio

> ACFB 11, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ornans (25) depuis 2011 : réseau de 3 entreprises liées.

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# ACFB 11

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Ornans (25)** depuis 2011.

SIREN **535 339 402** SIRET **535 339 402 00013** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 3 dans son réseau
Dirigeants 6 inscrits au registre
Immatriculée 2011 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Direction

6 au registre
[CHANTAL CHAVANNE Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/chantal-chavanne) [CLAUDE HUGEL Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/claude-hugel) [FRANCOISE HUGEL Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/francoise-hugel) [CATHERINE HUGEL Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/catherine-hugel) [AGNES HUGEL Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/agnes-hugel) [BRUNO HUGEL Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bruno-hugel)

6 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

3 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

3 entreprises
[ENTREPRISE 341209039 Dirigeant commun CLAUDE HUGEL ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-341209039-chatillon-le-duc-34120903900021) [ENTREPRISE 381397751 Dirigeant commun CLAUDE
HUGEL ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-381397751-chatillon-le-duc-38139775100029) [ENTREPRISE 382256048 Dirigeant commun CLAUDE HUGEL
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-382256048-ecole-valentin-38225604800028)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 5 parcelles cadastrales
Surface au sol 1 490 m² cumulée
Locaux 3 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
25 Doubs 5

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Doubs SIRENE

Ornans, Doubs (25)

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## Le territoire
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