# ACCORD IMMO | Agences immobilières à Avignon (84) | SIREN 487 872 137 | Prescriptio

> ACCORD IMMO, agences immobilières à Avignon (84) depuis 2006. SIREN 487 872 137.

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Agences immobilières à **Avignon (84)** depuis 2006, 1 ou 2 salariés.

SIREN **487 872 137** SIRET **487 872 137 00020** NAF **6831Z**

6831Z · Agences immobilières 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 8k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2006 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

7 inscriptions modificatives
08/11/2025 Inscription d'office de la mention
30/04/2025 Relatives à une procédure collective
02/04/2025 Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
02/04/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
02/04/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
02/04/2025 Modification des activités de l’établissement
31/12/2015 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'exercice de l'activité d'agence immobilière telle que définie par la loi du 2 Janvier 1970 et plus particulièrement toute activité se rapportant aux transactions sur immeubles et fonds de
commerce. La société pourra en outre de façon plus générale exercer des activités dans le domaine des crédits et assurances. La participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations
commerciales, industrielles, mobilières, immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 16/04/2009 : Nouveau : LEGGER Valérie, Gérant(e) Adoption d'un nom commercial à compter du 16/04/2009 : FONCIA TO2I

Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 23/10/2009 : Partant : HEGON Christel, Gérant(e)

Modification du nom commercial à compter du 01/04/2014 : Ancien : FONCIA TO2I Nouveau : ACCORD IMMO

Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/01/2016 : Partant : LEGGER Bruno, Gérant

L'activité est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'agrément par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les 15 jours de la délivrance par
l'autorité compétente (ART R 123-96 du Code de Commerce)

L'activité est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'agrément par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les 15 jours de la délivrance par
l'autorité compétente (ART R 123-96 du Code de Commerce).

Mention d'office de cessation d'activité conformément à l'article R. 123-125 alinéa 1 du code de commerce

Transfert de l'établissement principal à compter du 01/04/2018 : Ancienne adresse : 21 avenue Pierre Semard 84000 Avignon Nouvelle adresse : 15 avenue Pierre Semard 84000 Avignon Transfert du siège
social à compter du 01/04/2018 : Ancienne adresse : 21 avenue Pierre Semard 84000 Avignon Nouvelle adresse : 15 avenue Pierre Semard 84000 Avignon

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[BRUNO LEGGER Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bruno-legger) [VALERIE BORIAS Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/valerie-borias)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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