# ABC | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cluses (74) | SIREN 400 151 783 | Prescriptio

> ABC, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cluses (74) depuis 1995. SIREN 400 151 783.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Cluses (74)** depuis 1995.

SIREN **400 151 783** SIRET **400 151 783 00018** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 45k€ déclaré au registre
Dirigeants 8 inscrits au registre
Immatriculée 1995 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
20/10/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
20/10/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
20/10/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
20/10/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
20/10/2025 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Location de locaux à usage professionnel . »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

07/08/2012 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce
d'Annecy créé à compter de cette date.

07/08/2012 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 300 000.00 FRF
NOUVEAU MONTANT : 45 734.71 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

8 au registre
[OLIVIER AZZANO Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/olivier-azzano) [DOMINIQUE BERNET Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/dominique-bernet) [PAUL CASILE Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/paul-casile) [CELINE CASILE Gérant et
associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/celine-casile) [Matthieu Jean Pascal BERNET Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/matthieu-bernet) [Camille Marie BERNET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/camille-bernet) [Valentin François Marie
BERNET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/valentin-bernet) [Bastien Philippe Marie BERNET Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bastien-bernet)

8 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Haute-Savoie SIRENE

Cluses, Haute-Savoie (74)

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## Le territoire
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