# A.S BAT | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Foussemagne (90) | SIREN 992 082 529 | Prescriptio > A.S BAT, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Foussemagne (90) depuis 2025. SIREN 992 082 529. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/a-s-bat-foussemagne-99208252900023, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Territoire de Belfort (90)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/territoire-de-belfort-90) 4. A.S BAT # A.S BAT [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fa-s-bat-foussemagne-99208252900023%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Foussemagne (90)** depuis 2025. SIREN **992 082 529** SIRET **992 082 529 00023** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 2025 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 5 inscriptions modificatives 01/01/2026 Transfert du siège de l’entreprise 01/01/2026 Transfert du siège de l’entreprise 01/01/2026 Ouverture d’un nouvel établissement 01/01/2026 Fermeture d’un établissement 30/09/2025 Création d’une entreprise personne morale Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « La Société a pour objet : - l'acquisition de tous biens immobiliers, l'exploitation et la mise en valeur de ces biens, et plus particulièrement d'un bien immobilier en cours de mise en copropriété sis FOUSSEMAGNE (90150), 2 rue des Vosges – ZAC de la Glacière, - la propriété (démembrée ou non), la gestion, à titre civil, de tous biens mobiliers et immobiliers, de toute participation dans toutes sociétés et tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent, - l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction ou à rénover, de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles, - la construction sur les terrains dont la société est ou pourrait devenir propriétaire ou locataire d'immeubles collectifs ou individuels à usage d'habitation, commercial, industriel, professionnel ou mixte, - la réfection, la rénovation, la réhabilitation d'immeubles anciens, ainsi que la réalisation de tous travaux de transformation, amélioration, installations nouvelles conformément à leur destination, - l'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement de biens sociaux, - l'obtention de toutes ouvertures de crédits et facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaire, - toutes opérations destinées à la réalisation de l'objet social, notamment en facilitant le recours au crédit dont certains associés pourraient avoir besoin pour se libérer envers la société des sommes dont ils seraient débiteurs, à raison de l'exécution des travaux de construction relatifs à la réalisation de l'objet social, et ce par voie de caution hypothécaire, - et plus généralement, la réalisation de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social sus-indiqué, pourvu que ces opérations n'affectent pas le caractère civil de la société, - éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Direction 2 au registre [Sébastien Clément Michel ROUECHE Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-roueche) [Arnaud Georges Raoul PETITJEAN Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/arnaud-petitjean) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Territoire de Belfort SIRENE Foussemagne, Territoire de Belfort (90) [Les entreprises du Territoire de Belfort](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/territoire-de-belfort-90) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Territoire de Belfort) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fa-s-bat-foussemagne-99208252900023%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Territoire de Belfort (90)51 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/territoire-de-belfort-90) - [Entreprises du Territoire de Belfort](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/territoire-de-belfort-90) - [Permis de construire du Territoire de Belfort149 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/territoire-de-belfort-90) - [Prix immobilier dans le Territoire de Belfort](https://prescriptio.fr/dvf/departement/territoire-de-belfort-90)