# A.R.C.S. | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Benigne (01) | SIREN 822 271 367 | Prescriptio

> A.R.C.S., location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Benigne (01) depuis 2016. SIREN 822 271 367.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Saint-Benigne (01)** depuis 2016.

SIREN **822 271 367** SIRET **822 271 367 00028** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés 1 depuis 2024 (Sitadel)
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2016 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« administration et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente échange ou apports en
société ainsi que la mise à disposition de certains des biens de la société à titre gratuit au profit des associés ou de l'un deux. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

2 au registre
[ANTHONY PIERRE MOREL Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/anthony-morel) [LAURELINE MOREL Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/laureline-morel)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

────────────────┬────────────┬──────┬──────┬───────────────────
Relation        │Dénomination│NAF   │Permis│Lieu
────────────────┼────────────┼──────┼──────┼───────────────────
Cette entreprise│A.R.C.S.    │68.20B│1     │01190 SAINT-BENIGNE
────────────────┴────────────┴──────┴──────┴───────────────────

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

## Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

132 m²

### Permis de construire (1)

PC Permis Construire 5
26 août 2024 Saint-Bénigne 00133724D0019

1 logement

Adresse766 ROUTE DE ST TRIVIER 01190 SAINT-BENIGNE
*Date de dépôt*
  1 août 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 132 m²
Mouvement de surface
Créée : 132 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 7 parcelles cadastrales
Surface au sol 3 487 m² cumulée
Locaux 8 bâtis recensés
Implantation 2 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
01 Ain 7

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Ain SIRENE

Saint-Benigne, Ain (01)

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