# A C M O | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Evian-les-Bains (74) | SIREN 398 191 270 | Prescriptio

> A C M O, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Evian-les-Bains (74) depuis 1994. SIREN 398 191 270.

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# A C M O

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Evian-les-Bains (74)** depuis 1994.

SIREN **398 191 270** SIRET **398 191 270 00030** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 4k€ déclaré au registre
Dirigeants 7 inscrits au registre
Immatriculée 1994 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
10/09/2024 Transfert du siège de l’entreprise
10/09/2024 PMF Ouverture d’un nouvel établissement
10/09/2024 Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Propriété, achat, vente et administration de tous biens immobiliers »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

01/01/2009 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de
Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe
précédemment compétent.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

7 au registre
[JEAN DE STOUTZ Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-de-stoutz) [Christine Françoise DE STOUTZ Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christine-de-stoutz) [Nathalie Chantal Marie ROUSSET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/nathalie-rousset) [Pollen
DE STOUTZ Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pollen-de-stoutz) [Cannela DE STOUTZ Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/cannela-de-stoutz) [William Jean DE STOUTZ Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/william-de-stoutz)

Personnes morales dirigeantes

FINACT Associé commandité SIREN 428233043 fiche non disponible

6 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 764 m² cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
67 Bas-Rhin 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre 2terrains

**1** locaux · **764 m²** au sol

Nu-propriétaire 7terrains

**0** locaux · **2,0 ha** au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de **2** terrains, pas de **9** : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Haute-Savoie SIRENE

Evian-les-Bains, Haute-Savoie (74)

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## Le territoire
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