# 4ET9 DESSINATEURS D'ARCHITECTURES | Activités d'architecture à Bayeux (14) | SIREN 947 972 204 | Prescriptio

> 4ET9 DESSINATEURS D'ARCHITECTURES, activités d'architecture à Bayeux (14) depuis 2023. SIREN 947 972 204.

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# 4ET9 DESSINATEURS D'ARCHITECTURES

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Activités d'architecture à **Bayeux (14)** depuis 2023.

SIREN **947 972 204** SIRET **947 972 204 00020** NAF **7111Z**

7111Z · Activités d'architecture

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2023 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
14/05/2025 Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
14/05/2025 Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital
14/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
14/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
14/05/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
14/05/2025 Adjonction d’activité

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Dessinateur du bâtiment, collaborateur d'architecte, assistance à la maitrise d'ouvrage, dessinateur assisté par ordinateur, dessinateur projeteur, étude technique et modélisation 2D/3D; Activité de
maîtrise d'œuvre et d'économie de la construction »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 2

───────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                    │État
───────────────────────────────────────────┼──────
1 rue de la Juridiction14400 Bayeux · siège│Ouvert
───────────────────────────────────────────┼──────
87 rue Saint Jean14400 Bayeux              │Fermé
───────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[Stéphane Charles Dominique MARIE Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/stephane-marie) [Emilie Séverine Sylvaine MARIE Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/emilie-marie)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[14400 BAYEUX 947 972 204 00020 1 RUE DE LA JURIDICTION Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/94797220400020) [14400 BAYEUX 947 972 204 00012 87 RUE SAINT JEAN 71.12B Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/94797220400012)

## Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Résultat net −26 k€ exercice 2024
Autonomie financière −62,95 % capitaux propres rapportés au total du bilan

## Comptes déposés

1 exercice déposé
Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net
2024 — — — — — −26 k€

## Ratios

exercice 2024
Autonomie financière −62,95 % capitaux propres rapportés au total du bilan déposé

## D'où viennent ces chiffres
- **Agrégats des comptes déposés.** Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 29 septembre 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — 4et9 Dessinateurs d'Architectures](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601861573)

  {"dateCloture": "2026-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 2 juin 2026 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — 4et9 Dessinateurs d'Architectures](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202601021093)
- 7 octobre 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — 4et9 Dessinateurs d'Architectures](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202501921772)

  {"dateCloture": "2025-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 29 juin 2025 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — 4et9 Dessinateurs d'Architectures](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B20250123407)
- 25 mars 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — 4et9 Dessinateurs d'Architectures](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202500591472)

  {"dateCloture": "2024-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Architectes du Calvados SIRENE

273

architectes dans le Calvados, dont celle-ci

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## Le territoire
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